CGV

Editeur

Secteur d’activité : Création, conception, commercialisation sous toutes ses formes de produits cosmétiques, de beauté, coiffure, compléments alimentaires, minceur, bien-être, et gestion de site internet de e-commerce.

Société UPTIMIZ Group dont le siège social est situé :

72 rue du Faubourg Saint Honoré

75008 – PARIS

FRANCE

Tel. : 01 40 07 80 27

E-mail: [email protected]

Hébergeur

L’hébergement de ce Site est réalisé par :

La société Contabo

Contabo GmbH
Aschauer Straße 32a
81549 Munich
Germany
Tel: +49 89 3564717 70
Fax: +49 89 216 658 62

[email protected]

Authorized executives:
Thomas Noglik & Thomas Schimmel
Register court: AG München
Register number: HRB 180722

VAT-ID.: DE267602842

Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la SAS UPTIMIZ Group au capital de 10.500,00 Euros dont le siège social est à 72 rue du Faubourg Saint-Honoré – 75008 PARIS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 83177078900020, ci- après dénommée SAS UPTIMIZ Group, et d’autre part, par toute personne physique majeure ou morale souhaitant procéder à un achat de produits par UPTIMIZ Group sur le présent site www.lescoiffeursfrancais.fr, dénommée ci-après l’acheteur.

1 – OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la SAS UPTIMIZ Group et l’acheteur, et les conditions applicables à tout achat effectué, par l’acheteur professionnel et non particulier.

L’acquisition d’un bien ou d’un service implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par la SAS UPTIMIZ Group.

La SAS UPTIMIZ Group se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

2 – PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation d’expédition et sont valables tant qu’ils sont proposés à l’acheteur.

Toutes les commandes sont payables en Euros.

La SAS UPTIMIZ Group se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.

Les produits demeurent la propriété de la SAS UPTIMIZ Group jusqu’au complet encaissement du prix. Lorsque vous recevez votre commande, la vente est réputée conclue (accord sur la marchandise et le prix). Si les prix baissent quelques jours après la commande, nous ne pourrons en aucun cas vous dédommager de la différence. Si les prix augmentent, nous nous sommes engagés à vous livrer au prix fixé le jour de la commande. Dans ces deux cas, les tarifs inscrits sur la commande sont fermes et définitifs.

3 – COMMANDES ET VALIDATION DES COMMANDES

Les informations contractuelles sont présentées en langue française. Les produits proposés à la vente sur le Site ainsi que les services et accessoires qui peuvent éventuellement y être attachés sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par l’Acheteur.

ENREGISTREMENT ET VALIDATION DE LA COMMANDE

Modalités de la commande

Pour saisir une commande, l’Acheteur doit dans un premier temps se connecter au Site. L’Acheteur a ensuite la possibilité de prendre connaissance des différents Produits proposés à la vente au jour de la consultation du Site et de choisir ses Produits en

(i) naviguant dans les différentes catégories de Produits ou

(ii) en saisissant directement le nom du Produit dans le moteur de recherche ou

(iii) en cliquant sur une des pages dans le plan du site présent en bas de chaque page, et en accédant ainsi à toute la boutique de Produits.

Au cours de la navigation sur le Site, l’Acheteur souhaitant effectuer une commande peut le faire en cliquant simplement sur le bouton destiné à ajouter le Produit au panier d’achat. Dès cette opération effectuée, l’Acheteur voit s’afficher le nombre de Produits se trouvant dans son panier.

Nous attirons l’attention de l’Acheteur sur le fait que le contenu du panier peut être soumis à un délai d’expiration. L’Acheteur peut alors poursuivre sa visite ou cliquer sur son panier d’achat pour voir s’afficher à l’écran le contenu de son panier, reprenant tous les éléments de la commande et notamment les caractéristiques essentielles des Produits, le montant global de la commande, les coordonnées de facturation et de livraison, les délais, frais et éventuelles restrictions de livraison ainsi que les droits et garanties légales dont dispose l’Acheteur.

L’Acheteur peut revenir sur cette commande, la compléter, la modifier, l’annuler tant qu’il ne l’a pas validée. Si l’Acheteur souhaite choisir d’autres Produit(s), il peut poursuivre sa navigation sur le Site, étant assuré que le(s) Produit(s) qu’il vient de sélectionner est/sont bien conservé(s) dans son panier d’achat.

L’Acheteur a la possibilité, à tout moment du processus de la commande – à savoir jusqu’au paiement effectif de cette dernière dans les conditions prévues aux présentes CGV

– de revenir sur cette commande, la compléter, la modifier, l’annuler et ce, tant qu’il ne l’aura pas validée définitivement.

Une fois la sélection des Produits terminée, l’Acheteur peut les commander en validant la commande via le bouton prévu à cet effet. Dès lors une nouvelle page s’ouvre invitant l’Acheteur soit à :

– renseigner son identifiant (adresse de courrier électronique) et son mot de passe si l’Acheteur est déjà inscrit sur le Site,

– remplir avec exactitude un formulaire de collecte de données à caractère personnel en renseignant les champs obligatoires, notamment Nom, Prénom, Adresse de Courrier Electronique, N° Téléphone, Adresse Postale de facturation, Adresse Postale de livraison (adresse à laquelle peut être effectuée la livraison durant les heures ouvrables du lundi au vendredi en France).

L’Acheteur s’engage à compléter de bonne foi le formulaire mis à sa disposition.

L’Acheteur reconnait que les données qu’il communique au Vendeur et qui sont stockées dans les systèmes d’information du Vendeur et/ou ses sous-traitants sont exactes et valent preuve de son identité. Il est rappelé que ces données caractère personnel sont gouvernées par la Politique Données Personnelles accessible ici. Après avoir pris connaissance de l’état de sa commande, l’Acheteur est invité :

– soit à cliquer sur le bouton permettant d’accéder au paiement de sa commande, dans les conditions décrites aux présentes CGV,

– soit à cliquer sur le bouton lui permettant de modifier son panier et/ou les informations relatives à ses coordonnées personnelles.

En cliquant sur le bouton donnant accès au paiement de la commande, l’Acheteur doit obligatoirement, dans un premier temps, prendre connaissance des présentes CGV, puis dans un second temps, confirmer son accord sur l’ensemble des CGV en mettant en œuvre une action de confirmation d’acceptation requise sur le Site (comme par exemple en cochant une case). Dès lors que l’Acheteur confirme son acceptation des CGV, une page Internet consacrée au paiement de la commande s’ouvre.

L’Acheteur doit alors procéder au paiement de sa commande dans les conditions décrites aux présentes CGV. Il est précisé qu’en choisissant un règlement immédiat par carte bancaire, tel que prévu à l’Article 6 ci-après, l’Acheteur sera alors basculé automatiquement sur le serveur monétique du prestataire de paiement. Le serveur du prestataire de paiement fait l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L. (Secure Socket Layer) de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement, et qu’à aucun moment les données bancaires de l’Acheteur ne transiteront sur le système informatique du Vendeur.

Sa responsabilité est donc dégagée. Les données enregistrées par le Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre le Vendeur et l’Acheteur.

Confirmation de commande

Une fois la commande confirmée et son paiement validé selon les modalités prévues ci-dessous, un récapitulatif imprimable et enregistrable de la commande de l’Acheteur s’affiche et mentionne notamment les références de la commande. Un courrier électronique de confirmation de commande est envoyé dans les meilleurs délais par le Vendeur à l’adresse de courrier électronique fourni par l’Acheteur et comporte notamment les informations suivantes :

  • L’identité du Vendeur ainsi que ses coordonnées,
  • La référence de la commande enregistrée au moment de la passation de la commande,
  • Le récapitulatif de la commande et les caractéristiques essentielles des produits, – les délais, frais et éventuelles restrictions de livraison,
  • Le montant total de la commande, toutes taxes comprises,
  • Les droits et garanties légales dont dispose l’Acheteur,
  • La confirmation du paiement. Le Vendeur conserve la propriété du/des Produit(s) commandé(s) jusqu’au complet encaissement du prix et de ses accessoires et ce inclus les frais de port par le Vendeur.

En cas d’incident de paiement, l’Acheteur s’engage à restituer au Vendeur les produits reçus et ce, dès la première demande. En vue de protéger le Vendeur des pratiques abusives opérées par des fraudeurs, et dans l’hypothèse où le Vendeur ou le prestataire de paiement en ligne suspecte le caractère frauduleux d’une commande, ils se réservent le droit de demander à l’Acheteur (préalablement au traitement de la commande) des pièces supplémentaires (notamment des justificatifs de domicile et de débit au nom de l’Acheteur, photocopie de la carte d’identité de l’Acheteur, photocopie de la carte bancaire de l’Acheteur) en vue de vérifier le caractère non frauduleux de celle-ci.

En l’absence de réponse de la part de l’Acheteur dans les quinze (15) jours suivant l’envoi de la demande par le Vendeur ou le prestataire de paiement en ligne, la commande sera annulée et le Vendeur procède dans les quatorze jours suivant l’expiration du délai susmentionné au remboursement de celle-ci selon le mode de paiement utilisé par l’Acheteur.

Preuve de la commande

Il est prévu de convention expresse entre le Vendeur et l’Acheteur que les courriers électroniques font foi entre les Parties de même que les systèmes d’enregistrement automatiques utilisés sur le Site, notamment quant à la nature et à la date de la commande. L’Acheteur peut accéder, le cas échéant conformément aux règles du droit commun, au contrat électronique conclu entre l’Acheteur et le Vendeur. Il s’adresse pour ce faire au Service Commercial ici auquel il fournira toutes les informations nécessaires pour ce faire, notamment le numéro de commande et ses coordonnées.

A la réception des produits après le processus de commande, vous déclarez accepter ceux-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par la SAS UPTIMIZ Group constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre la SAS UPTIMIZ Group et ses clients et seules ces données font foi en cas de litige entre la SAS UPTIMIZ Group et son client.

4 – ANNULATION DE COMMANDE

La SAS UPTIMIZ Group se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

5 – STOCK ET DISPONIBILITÉ DES ARTICLES

Les stocks sont mis à jour régulièrement. Les erreurs ne peuvent donc pas arriver sur des pièces en quantité importante en stock mais par contre peuvent arriver sur des pièces en quantité faible. En effet, il se peut qu’entre deux mises à jour la pièce soit commandée en plus d’exemplaires que le stock indiqué, ou éventuellement ce qui est plus rare que nous ayons une erreur de stock.

Nous mettons toutes ces informations à votre disposition, pour que vous sachiez qu’il se peut que dans le cadre de votre commande, il risque d’y avoir un léger délai dû à un éventuel réapprovisionnement nécessaire. Notre souci étant un maximum de transparence, vis à vis de nos clients.

En cas d’indisponibilité d’un Produit, vous êtes informés de cette indisponibilité : – soit, lors de l’établissement de la commande : un message s’affiche et indique que le Produit souhaité est momentanément indisponible, – soit, suite à la validation de la commande et avant la livraison, par courrier électronique. Si la commande est validée par l’Acheteur, il est alors informé du choix dont il dispose, à savoir (i) être livré d’une commande partielle ou (ii) annuler la totalité de sa commande. L’Acheteur dispose alors de 48h (quarante-huit heures) ouvrées (hors week-end et jours fériés) à compter de la réception du courrier électronique d’information envoyé par le Vendeur pour confirmer via la procédure proposée par le Vendeur : – l’annulation de la totalité de la commande, – ou l’envoi de la commande partielle dans des conditions de livraisons particulières précisées par le Vendeur. Passé ce délai de 48 (quarante-huit) heures, et si aucune demande de l’Acheteur n’a été adressée au Vendeur via la procédure précisée par le Vendeur, la commande partielle est expédiée à l’Acheteur et livrée à celui-ci au tarif standard de livraison indiqué dans le tableau indiqué à l’Article « Prix » ci-dessus. La portion du prix correspondant aux Produits non disponibles est alors remboursée à l’acheteur dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la notification de non-disponibilité adressée à l’acheteur selon le mode de paiement utilisé par l’Acheteur. Dans le cas où l’Acheteur demande l’annulation de l’ensemble de sa commande, le Vendeur s’engage à rembourser l’Acheteur.

6 – PAIEMENT

Le montant dû par l’Acheteur est le montant indiqué sur la confirmation de commande telle qu’affiché sur la page internet dédié à cet effet et transmis ensuite par courrier électronique par le Vendeur à l’Acheteur. L’Acheteur a le choix lors de la validation de sa commande telle que précisée ci-avant, entre différents modes de paiement. Un paiement 3D Secure est proposé afin de garantir un grand niveau de sécurité. Le paiement peut s’effectuer :

– PAR CARTE DE CRÉDIT

Suite à la validation de votre commande, la société procède au règlement immédiat de votre commande au moyen de votre carte de bancaire (Visa, Mastercard) en débitant votre compte professionnel ou personnel du montant de la facture.

– RÈGLEMENT PAR PAYPAL

La commande n’est validée par le Vendeur qu’après acceptation des CGV et vérification et confirmation de la validité du paiement.

7 – RETARD DE PAIEMENT

Toute somme non payée à l’échéance donnera lieux au paiement par le client de pénalités fixées à trois fois le taux d’intérêt légal, majorées d’une indemnité forfaitaire, fixée à 40€.

Pénalité de retard (taux annuel) : 8,00%

8 – LIVRAISON

NOS CONSEILS : Lorsque vous recevrez le colis de la part du transporteur ou par la poste, contrôlez bien l’état et le contenu de celui-ci en présence du livreur. En cas de litige quelconque vous pouvez émettre une réserve mais il est préférable de refuser celui-ci. Envoyez-nous alors immédiatement un e-mail à [email protected] pour nous notifier le refus et les raisons de celui-ci.

LITIGE LIVRAISON : Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de « réserves manuscrites », accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les 48h suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. L’acheteur devra transmettre copie de ce courrier par simple courrier à notre distributeur exclusif :

Cosmetic HD – 495, rue de la Castelle – 34070 – MONTPELLIER – FRANCE

IMPORTANT : La mention « sous réserve de déballage » n’a aucune valeur légale et ne vous couvre aucunement en cas de dommage constaté par la suite, après déballage de votre colis. Ainsi tout appareil dont les dommages n’auraient pas été explicitement et précisément notés sur le bordereau de livraison, ne pourra faire l’objet d’une reprise de la part de « Les Coiffeurs Français ».

En respectant ces recommandations, toute réclamation de votre part sera traitée avec davantage de facilité, de rapidité et d’efficacité, pour une satisfaction pleine et entière de nos clients.

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

SERVICE CLIENT

Pour toute information ou question, nous sommes à votre disposition :

Service Commercial

Tél : 04 11 28 01 60

Fax : 04 67 64 55 71

Email : [email protected]

8 – RESPONSABILITÉS

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés sont indicatifs.

« Les Coiffeurs Français » ne saurait être tenue pour responsable notamment en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie et en cas d’erreur manifeste.

Nous vous rappelons que nos produits sont des produits destinés à une clientèle de professionnel sont à usage professionnel uniquement.

« Les Coiffeurs Français ».ne serait être tenu responsable d’une mauvaise utilisation du ou des produits.

9 – GARANTIES

Les produits achetés à « Les Coiffeurs Français » donnent droit à la garantie légale des vices cachés. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d’achat du produit.

Les garanties ne couvrent pas :

Les défauts et leurs conséquences liés à l’utilisation non conforme à l’usage pour lequel le produit est destiné (conditions de stockage).

Les conséquences liées au dépassement de la date limite d’utilisation

10 – DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige les tribunaux de Paris (France) seront compétents.

11 – INFORMATIONS NOMINATIVES

« Les Coiffeurs Français » s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles.

La SAS UPTIMIZ Group certifie que vos données ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande.

En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour cela il suffit de nous en faire la demande par mail ou par courrier en nous indiquant vos coordonnées complètes (nom, prénom, adresse et si possible votre référence client).

SAS UPTIMIZ Group – Les Coiffeurs Français

N° SIRET: 83177078900020

N° de TVA Intracommunautaire : FR 86831770789

Représentant légal : Jean-Yves Boronat

Adresse : 72 Rue du Faubourg Saint-Honoré – F- 75008 PARIS

Tel : 01 40 07 80 27

E-mail : [email protected]

Le terme « propriétaire » se réfère à l’entreprise SAS UPTIMIZ Group. Tout contenu disponible sur ce site est la propriété exclusive du propriétaire et/ou de ses fournisseurs et est protégé par les législations nationale et internationale relatives aux droits d’auteur. Pour toute utilisation de contenus présents sur notre site, veuillez contacter le webmaster [email protected]. Les données personnelles collectées sur le site lescoiffeurfrancais.fr sont exclusivement à usage interne et ne seront ni cédées, ni échangées, ni louées. Nous déclinons toute responsabilité sur le caractère exact et complet des informations sur ce site Web. Le propriétaire pourra modifier les contenus ou les services mentionnés sur ce site à tout moment, et sans préavis. Le propriétaire n’est pas responsable des liens et des références à des contenus externes au site. Le propriétaire n’est pas responsable des messages et post publiés par les utilisateurs du site ou des tiers.

Mentions légales CNIL

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre demande. Le destinataire des données est l’éditeur du site. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’éditeur du site. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. »

Utilisation de Cookies

Un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent éventuellement s’installer sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur notre site Internet. Ces cookies permettront notamment d’assurer le bon fonctionnement des chaînes de navigation globale, et de personnaliser votre accès à tout ou partie de notre site Internet.
Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur notre site Internet à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le site terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que l’usage de notre site Internet, ainsi que les services qui y sont proposés, pourraient être perturbés, voire empêchés.